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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410084V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 12875-4. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles. - Partie 4 : essai rapide sur les articles en céramique à usage domestique (indice de classement : D21-621-4PR).

PR NF EN 12875-5. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles. - Partie 5 : essai rapide sur les articles en céramique de restauration collective (indice de classement : D21-621-5PR).

PR NF U47-100. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles dans l'environnement des productions animales (indice de classement : U47-100PR).

PR NF U47-101. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les oiseaux (indice de classement : U47-101PR).

PR NF U47-102. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (indice de classement : U47-102PR).

PR NF ISO 13300-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Analyse sensorielle. - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle. - Partie 1 : responsabilités du personnel (indice de classement : V09-004-1PR).

PR NF ISO 13300-2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Analyse sensorielle. - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle. - Partie 2 : recrutement et formation des animateurs de jury (indice de classement : V09-004-2PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 62055-31. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Equipements de mesure de l'énergie électrique. - Systèmes de paiement. - Partie 31 : prescriptions particulières. - Compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2) (indice de classement : C44-120-31PR).

PR NF EN 61326-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. - Prescriptions relatives à la CEM. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : C46-050-1PR).

PR NF EN 60076-5. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Transformateurs de puissance. - Partie 5 : tenue au court-circuit (indice de classement : C52-176-5PR).

PR NF EN 61558-2-5/A11. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogue. - Partie 2-5 : règles particulières pour les transformateurs et les blocs d'alimentation.

pour rasoirs (indice de classement : C52-558-2-5/A11PR).

PR NF EN 62020/AA. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Petit appareillage électrique. - Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues (indice de classement : C61-163/AAPR).

PR NF EN 62019/AA. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Petit appareillage électrique. - Disjoncteurs et appareillage similaire pour usages domestiques. - Blocs de contacts auxiliaires (indice de classement : C61-470/AAPR).

PR NF EN 61347-2-12. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Appareillages de lampes. - Partie 2-12 : exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes) (indice de classement : C71-247-12PR).

PR NF EN 61347-2-13. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Appareillages de lampes. - Partie 2-13 : exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de DEL (indice de classement : C71-247-13PR).

PR NF EN 60335-2-72. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-72 : règles particulières pour les appareils automatiques de traitement des sols à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-872PR).

PR NF EN 61029-2-3. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. - Partie 2-3 : règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses (indice de classement : C75-203PR).

PR NF EN 50144-2-3/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-3 : règles particulières pour les meuleuses, ponceuses du type à disque et lustreuses (indice de classement : C75-303/A2PR).

PR NF EN 60745-2-13/AA. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-13 : règles particulières pour les scies à chaîne (indice de classement : C75-745-2-13/AAPR).

PR NF EN 61185. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Noyaux d'oxydes magnétiques (noyaux ETD) destinés à être utilisés dans les alimentations. - Dimensions (indice de classement : C93-339PR).

PR NF EN 61605. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Inductances fixes utilisées dans les équipements électroniques et de télécommunications. - Codes pour le marquage (indice de classement : C93-346PR).

PR NF EN 62323. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Dimensions de demi-pots en oxydes magnétiques pour commutateurs inductifs de proximité (indice de classement : C93-375PR).

PR NF EN 61019-2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Résonateurs à ondes acoustiques de surface (OAS). - Partie 2 : guide d'emploi (indice de classement : C93-615-2PR).

PR NF EN 50121-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 1 : généralités (indice de classement : F07-121-1PR).

PR NF EN 50121-2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 2 : émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur (indice de classement : F07-121-2PR).

PR NF EN 50121-3-2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 3-2 : matériel roulant. - Appareils (indice de classement : F07-121-3-2PR).

PR NF EN 50121-4. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 4 : émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication (indice de classement : F07-121-4PR).

PR NF EN 50121-5. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 5 : émission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés (indice de classement : F07-121-5PR).

PR NF EN 50439-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Essais de fiabilité pour composants semiconducteurs de forte puissance. - Partie 1 : modules standards avec semelle (indice de classement : F66-439-1PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 50164-1/A1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 1 : prescriptions pour les composants de connexion (indice de classement : C17-151/A1PR).

PR NF EN 14967. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles bitumineuses utilisées dans les murs contre les remontées d'humidité. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-145PR).

PR NF EN ISO 22475-1. - Date de clôture : 5 septembre 2004.

Reconnaissance et essais géotechniques. - Méthodes de prélèvement par forage ou excavation et mesurages piézométriques. - Partie 1 : principes techniques des travaux (indice de classement : P94-510-1PR).

PR NF EN 54-20. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Partie 20 : détecteur de fumée par aspiration (indice de classement : S61-020PR).

PR NF EN 54-16. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Eléments pour systèmes d'alarme incendie vocaux. - Partie 16 : éléments centraux du système d'alarme incendie vocal (indice de classement : S61-996PR).

PR NF EN 15004-1. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Installations d'extinction à gaz. - Partie 1 : exigences générales pour calcul et installation (indice de classement : S62-111-1PR).


SANTÉ


PR NF S94-090. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Matériel médico-chirurgical. - Matériaux pour instruments de chirurgie. - Aciers inoxydables martensitiques, à durcissement par précipitation, austénitiques et austéno-ferritiques (indice de classement : S94-090PR).

PR NF EN ISO 10535. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-305PR).

PR NF EN ISO 11138-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Stérilisation des produits sanitaires. - Systèmes d'indicateurs biologiques. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : S98-004-1PR).

PR NF EN ISO 11138-2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Stérilisation des produits sanitaires. - Systèmes d'indicateurs biologiques. - Partie 2 : utilisation pour l'évaluation des processus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (indice de classement : S98-004-2PR).

PR NF EN ISO 11138-3. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Stérilisation des produits sanitaires. - Systèmes d'indicateurs biologiques. - Partie 3 : utilisation pour l'évaluation des processus de stérilisation à la vapeur d'eau (indice de classement : S98-004-3PR).

PR NF EN ISO 11138-4. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Stérilisation des produits sanitaires. - Systèmes d'indicateurs biologiques. - Partie 4 : utilisation pour l'évaluation des processus de stérilisation à la chaleur sèche (indice de classement : S98-004-4PR).

PR NF EN ISO 11138-5. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Stérilisation des produits sanitaires. - Systèmes d'indicateurs biologiques. - Partie 5 : utilisation pour l'évaluation des processus de stérilisation à la vapeur d'eau et au formaldéhyde à basse température (indice de classement : S98-004-5PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 14969. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Applications ferroviaires. - Voie. - Qualification des entreprises de travaux de voies ferrées (indice de classement : F58-969PR).

PR NF ISO 1496-3. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 3 : conteneurs-citernes pour les liquides, les gaz et les produits solides en vrac pressurisés (indice de classement : H90-008PR).

PR NF L06-380-22. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Série aérospatiale. - Assemblages soudés et brasés pour constructions aérospatiales. - Soudabilité et brasabilité des matériaux. - Partie 22 : assemblages homogènes d'aciers fortement alliés (indice de classement : L06-380-22PR).

PR NF EN 12312-14. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Matériels au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 14 : matériel d'accès à bord des passagers handicapés (indice de classement : L91-002-14PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF ISO 6015. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Engins de terrassement. - Pelles hydrauliques. - Méthodes de mesure des forces de l'outil (indice de classement : E58-073PR).

PR NF ISO 15818. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Engins de terrassement. - Dispositifs de levage et d'arrimage (indice de classement : E58-156PR).

PR NF ISO 18650-2. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Machines et matériels pour la construction des bâtiments. - Malaxeurs de béton. - Partie 2 : procédure pour la détermination de l'efficacité de malaxage (indice de classement : E58-450-2PR).

PR NF EN 15000. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Spécifications relatives aux indicateurs de moment de charge longitudinal pour chariots à portée variable (indice de classement : H96-421PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 3534-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Statistiques. - Vocabulaire et symboles. - Partie 1 : probabilité et termes statistiques généraux (indice de classement : X06-002-1PR).

PR NF ISO 3864-3. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Symboles graphiques. - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité. - Partie 3 : critères de conception des symboles graphiques utilisés dans les signaux de sécurité (indice de classement : X08-021PR).

PR NF EN 13269. - Date de clôture : 20 septembre 2004.

Maintenance. - Guide de préparation des contrats de maintenance (indice de classement : X60-318PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF S31-110. - Date de clôture : 20 septembre 2004.

Acoustique. - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement. - Grandeurs fondamentales et méthodes générales d'évaluation (indice de classement : S31-110PR).

PR NF EN 14996. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Qualité de l'eau. - Guide d'assurance qualité pour des évaluations biologiques et écologiques dans l'environnement aquatique (indice de classement : T90-369PR).

PR NF EN 15002. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Caractérisation des déchets. - Préparation de prises d'essai à partir de l'échantillon pour laboratoire (indice de classement : X30-455PR).

PR NF EN 14997. - Date de clôture : 5 septembre 2004.

Essai de comportement à la lixiviation. - Influence du pH avec contrôle continu du pH (essai pH statique) (indice de classement : X30-459PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 60950-22. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Matériels de traitement de l'information. - Sécurité. - Partie 22 : matériels destinés à être installés à l'extérieur (indice de classement : C77-210-22PR).

PR NF TR 62102. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Sécurité électrique. - Classification des interfaces pour les matériels destinés à être connectés à des réseaux de traitement de l'information et de communication (indice de classement : C77-220PR).

PR NF EN 301091-1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Transport routier et trafic télématique (RTTT). - Equipements radar fonctionnant dans les bandes de 76 GHz à 77 GHz et à 24 GHz. - Partie 1 : exigences techniques et méthodes de mesure (V1.2.1) (indice de classement : Z84-091-1PR).

PR NF EN 301091-2. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Transport routier et trafic télématique (RTTT). - Equipements radar fonctionnant dans les bandes de 76 GHz à 77 GHz et à 24 GHz. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R et TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-091-2PR).

PR NF EN 300225. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les radiotéléphones VHF portables de canots de sauvetage (V1.4.1) (indice de classement : Z84-225PR).

PR NF EN 301649. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Service DECT de radio paquet (V1.4.0) (indice de classement : Z84-649PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 334. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar. - Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-171PR).

PR NF EN ISO 13503-3. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Fluides de complétion et matériaux. - Partie 3 : essais de saumures denses (indice de classement : M87-272-3PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 10217-1/A1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Tubes soudés en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 1 : tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante (indice de classement : A49-201-1/A1PR).

PR NF EN 10217-2/A1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Tubes soudés en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 2 : tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée (indice de classement : A49-201-2/A1PR).

PR NF EN 10217-3/A1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Tubes soudés en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 3 : tubes en acier allié à grain fin (indice de classement : A49-201-3/A1PR).

PR NF EN 10217-4/A1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Tubes soudés en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 4 : tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température (indice de classement : A49-201-4/A1PR).

PR NF EN 10217-5/A1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Tubes soudés en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 5 : tubes soudés à l'arc immergé en acier allié et non allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée (indice de classement : A49-201-5/A1PR).

PR NF EN 10217-6/A1. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Tubes soudés en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 6 : tubes soudés à l'arc immergé en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température (indice de classement : A49-201-6/A1PR).

PR NF EN 13981-3. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Produits pour applications ferroviaires structurales. - Conditions techniques de contrôle et de livraison. - Partie 3 : pièces moulées (indice de classement : A50-470-3PR).

PR NF ISO 3046-3. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Performances. - Partie 3 : mesures pour les essais (indice de classement : E37-202PR).

PR NF ISO 4203. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Outils à queue cylindrique. - Tenons d'entraînement et douilles d'extension. - Dimensions (indice de classement : E66-069PR).

PR NF ISO 2586. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Fraises cylindriques 2 tailles, à alésage lisse, à entraînement par tenons. - Série métrique (indice de classement : E66-214PR).

PR NF ISO 242. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Plaquettes à braser en carbures métalliques pour outils de tour (indice de classement : E66-305PR).

PR NF ISO 11054. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Outils coupants. - Désignation des groupes d'aciers rapides (indice de classement : E66-500PR).

PR NF ISO 238. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Douilles de réduction et allonges pour outils au cône Morse (indice de classement : E66-538PR).

PR NF EN 862. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Emballages. - Emballage à l'épreuve des enfants. - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques (indice de classement : H00-202PR).

PR NF EN 15006. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Récipients métalliques pour aérosols. - Récipients en aluminium. - Dimensions des boîtiers avec ouverture de 25,4 mm (un pouce) (indice de classement : H44-042PR).

PR NF EN 15007. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Récipients métalliques pour aérosols. - Récipients en fer-blanc. - Dimensions des boîtiers trois pièces (indice de classement : H44-044PR).

PR NF EN 15008. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Récipients métalliques pour aérosols. - Récipients en aluminium. - Dimensions des boîtiers monobloc (une pièce) avec ouverture de 25,4 mm (indice de classement : H44-045PR).

PR NF EN 15009. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Récipients pour aérosols. - Récipients pour générateurs d'aérosols bicompartiments (indice de classement : H44-053PR).

PR NF EN 15010. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Récipients pour aérosols. - Récipients en aluminium. - Tolérances des dimensions de base en rapport avec le dudgeonnage (indice de classement : H44-054PR).

PR NF EN ISO 5269-1. - Date de clôture : 20 octobre 2004.

Pâtes. - Préparation des feuilles de laboratoire pour essais physiques. - Partie 1 : méthode de la formette conventionnelle (indice de classement : Q50-019-1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.